Droits d'auteur: Rebondissement dans l'affaire Brill Fight / Bouba Ndour

L'affaire de violation de droit d'auteur droits d'auteurs opposant le Groupe Futurs média au rappeur Djbril Mbaye Fall alias Bril Fight4 refait surface.

Bril et Bouba

Alors que l'on pensait que le contentieux avait été résolu, Kawtef nous apprend que l'affaire a atterri devant la première Chambre de la Cour d'appel de Dakar. D'ailleurs, le dossier a été renvoyé et fixé pour le 6 novembre prochain en attendant que les citations de la partie civile soient remises.

On va alors vers la deuxième manche de cette affaire de violation de droit d'exploitation de l'auteur qui avait alimenté les débats en 2022.

Pour rappel, le rappeur Brill avait trainé en justice Birane Ndour (DG) et Bouba Ndour (directeur des programmes de la TFM ) ainsi que leurs sponsors les entreprises Nestlé Sénégal et la marque Pakfot. Il reproche à ces derniers d'avoir utilisé sans son consentement un extrait de sa chanson "Sama Beug Beug" dans une série diffusée sur la TFM.

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Lors du premier procès en première instance devant le tribunal correctionnel de Dakar, Bril avait remporté la première manche contre Bouba Ndour même s'il n'était pas d'accord sur le dédommagement. Ce dernier et la TFM ont été condamnés solidairement à lui verser 10 millions de FCFA de dommages et intérêts alors qu'il réclamait 100 millions FCFA.

Bouba Ndour avait également été condamné à trois mois de prison assortis du sursis, en plus d’une amende d’un million de F CFA à payer pour violation du droit d’exploitation de l’œuvre et du droit moral de l’auteur sur son œuvre.

Birane Ndour ainsi que les sponsors ont été acquittés dans cette affaire. Mais Bouba Ndour avait interjeté appel pour que cette affaire soit jugée à nouveau.

Va t-on vers une nouvelle épisode de l'affaire Bouba Ndour/ Bril Fight4?

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