France : 30 tonnes de pièces détachées automobiles destinées au Sénégal saisies

Le 18 novembre dernier, les douaniers du bureau de Sète sont saisis d'une demande d'exportation de quatre tracteurs routiers en pièce détachées pour le Sénégal. Il s'agit d'exportation en contrebande de déchets. Ils décident de réaliser un contrôle physique de la marchandise sur le port, car quelques jours auparavant, ils avaient remarqué la présence d'un semi-remorque dont la bâche très endommagée laissait apparaître un chargement ressemblant à des déchets automobiles.

Lors du contrôle, ils découvrent en effet trois tracteurs routiers en partie démontés, ceux indiqués sur la demande d'exportation. Mais aussi un lot de pièces non déclarées : quatre moteurs, des roues et une boite de transfert. Au total, il y avait 30.386 kilos de marchandise.

Aucune des pièces destinées à l'export n'avait de certificat de dépollution. Rien n'était conforme. Pour les douaniers, il s'agissait donc d'un chargement de déchets illégaux. Pour partir pour le Sénégal, ce chargement aurait dû d'abord obtenir le consentement des autorités de la France et du Sénégal.

La société exportatrice s'est donc vue notifier une infraction pour "tentative d'exportation en contrebande de déchets". La marchandise a été saisie, elle sera détruite en France dans un centre agrée sous le contrôle de la douane, mais aux frais de l'exportateur qui s'est vu infliger une forte amende douanière.